Mise à jour : juillet 2023
Cadre général et textes de référence
La vaccination des personnels de santé a deux objectifs :
Elle est régie par deux réglementations différentes :
L’indication d’une vaccination ne sera posée qu’après évaluation du risque et information du salarié quant à ce risque et aux moyens de s’en prémunir. Elle tiendra compte des recommandations du calendrier des vaccinations.
Elle est à la charge de l’employeur dès lors qu’elle est justifiée par l’existence d’un risque professionnel et le professionnel a le libre choix du médecin vaccinateur : médecin du travail, médecin traitant.
Les vaccinations contre l’hépatite B, la Diphtérie, le Tétanos et la Polio sont obligatoires pour :
| 1 | Tout élève ou étudiant d'un établissement préparant à l'exercice de certaines professions médicales ou paramédicales dont la liste des est fixée par : L’Arrêté du 6 mars 2007 relatif à la liste des élèves et étudiants des professions médicales et pharmaceutiques et des autres professions de santé, pris en application de l'article L. 3111-4 du code de la santé publique. Adjonction des assistantes dentaires par l’Arrêté du 27/02/2019 |
| 2 | Les personnels exerçant une activité exposante, ou exposant les personnes dont elles ont la charge, dans un établissement de prévention, de soins ou hébergeant des personnes âgées dont la liste figure dans l’Arrêté du 15 mars 1991 modifié fixant la liste des établissements ou organismes publics ou privés de prévention ou de soins dans lesquels le personnel exposé doit être vacciné. |
BCG
L’’obligation de vaccination contre la tuberculose (BCG) pour les professionnels visés aux articles R.3112-1C et R.31122 du code de la santé publique est suspendue par le décret n° 2019-149 du 27 février 2019 modifiant le décret n° 2007-1111 du 17 juillet 2007 relatif à l’obligation vaccinale par le vaccin antituberculeux BCG (publié le 1er mars 2019). Ainsi cette vaccination ne sera plus exigée lors de la formation ou de l’embauche des professionnels jusque là visés par cette obligation dès le 1er avril 2019.
Elle pourra néanmoins être recommandée au cas par cas pour des professionnels très exposés.(cf. Calendrier des vaccinations)
Afin d’aider les médecins du travail et de prévention des structures confrontées à la tuberculose à évaluer le risque pour poser les éventuelles indications d’une vaccination BCG, le GERES a élaboré un guide et 5 fiches techniques pour chaque secteur d’activité . Pour plus d’informations consulter la rubrique : BCG / vaccination contre la tuberculose
Les vaccinations des personnels de santé (tableau synthétique)
| Type de vaccin | Modalités | Professionnels concernés | |
| Vaccinations Obligatoires | Diphtérie, tétanos, Poliomyélite | Rappel tous les 20 ans avec dose réduite d'anatoxine diphtérique (dTP) | Étudiants des professions médicales et paramédicales Professionnels exposés des établissements de prévention et de soins. Assistants dentaires |
| Hépatite B | Primovaccination: schéma 1-2-6 +/- contrôle des anticorps antiHBs +/- antiBc, AgHBs, ADN VHB | Étudiants des professions médicales et paramédicales Professionnels exposés des établissements de prévention et de soins. Assistants dentaires |
|
| Vaccinations Recommandées | BCG | Vaccination au cas par cas selon l'avis du médecin du travail | Personnels très exposés (contacts répétés avec des patients atteints de tuberculoses notamment multirésistantes ou travaillant en laboratoire sur les mycobactéries (cultures, animaux) |
| Covid-19 | 2 doses puis 1 rappel (à répéter à fréquence variable) | Tous les personnels des établissements de santé et médicaux-sociaux, y compris les libéraux | |
| Grippe | 1 fois par an | Professionnels de santé et tout professionnel en contact régulier avec des sujets à risque | |
| Coqueluche | Rappel dTPCa à 25 ans (valence coquelucheuse acellulaire ) puis tous les 20 ans | Personnels soignants y compris dans les EHPAD. Etudiants des filières médicales et paramédicales En priorité, personnels en contact avec des nourrissons (maternités, néonatologie, pédiatrie, petite enfance) |
|
| Rubéole | 1 injection | Femmes en âge de procréer non vaccinées et/ou séronégatives (surtout en cas de contact avec jeunes enfants) | |
| Rougeole | 1 (ou 2) dose(s) de vaccin trivalent (rougeole oreillons rubéole) | Personnels nés avant 1980 non vaccinés + sans antécédent certain de rougeole : en formation, à l'embauche ou en poste en priorité au contact de sujets à risque de rougeole grave : 1 dose. Pour ceux nés après 1980 : 2 doses comme pour la population générale. |
|
| Varicelle | 2 doses à 6-10 semaines d'intervalle | Personnels + Etudiants des filières médicales et paramédicales sans antécédents certains de varicelle + séronégative, à l'embauche ou en poste en priorité au contact de sujets à risque de varicelle grave | |
| Hépatite A | 2 doses à 6-12 mois d'intervalle | Personnels de crèche et de l'enfance handicapée |
Proposer un rattrapage vaccinal :
En ligne sur le site de la Haute Autorité de Santé- mis en ligne par la HAS le 29 janv. 2020 :
► Proposer un rattrapage vaccinal adapté à chaque situation : consulter le communiqué
► Rattrapage vaccinal en situation de statut vaccinal incomplet, inconnu, ou incomplètement connu – En population générale et chez les migrants primo-arrivants : consulter les recommandations et les fiches pratiques
Obligations vaccinales suspendues
► Typhoïde : pour les personnels de laboratoire l’obligation de vaccination a été suspendue par le Décret n° 2020-28 du 14 janvier 2020