GÉNÉRALITÉS
- HAS : obligations vaccinales des professionnels, préconisations
A la suite de plusieurs saisines de la Direction générale de la Santé (DGS) la HAS a évalué, en 2 temps, la pertinence de modifier les recommandations et obligations vaccinales des professionnels des secteurs sanitaire et médico-social.
Le volet 1 publié le 30 mars 2023 a concerné 5 maladies pour lesquelles une obligation vaccinale était en vigueur (tétanos, poliomyélite, diphtérie, hépatite B et la Covid-19), préconisant une simple recommandation pour le DTP et le maintien de l’obligation pour l’hépatite B. Dans les suites de cet avis l’obligation vaccinale contre la Covid-19 a été levée par le ministre de la Santé. Le volet 2 publié en juillet 2023 est dédié aux 7 maladies pour lesquelles une recommandation vaccinale est en vigueur (coqueluche, rougeole, rubéole, oreillons, grippe saisonnière, hépatite A et varicelle). La HAS préconise que les recommandations soient maintenues à l’identique, excepté pour la rougeole qui devrait faire l’objet d’une obligation d’immunisation.
En l’attente d’une modification, les textes actuels restent applicables
- Élargissement des compétences vaccinales ►Nouvelles mesures de la convention pharmaceutiques entrées en vigueur le 7 novembre. en ligne sur le site de l’ ordre national des pharmaciens : https://www.ordre.pharmacien.fr/Communications/Les-actualites/Convention-pharmaceutique-entree-en-application-le-7-novembre-des-entretiens-pour-les-femmes-enceintes-et-de-l-administration-des-vaccins-prescrits ►Arrêté du 12 août 2022 modifiant l’arrêté du 1er mars 2022 fixant la liste des vaccinations que les sages-femmes sont autorisées à prescrire et à pratiquer ; NOR : SPRP2220106AELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/8/12/SPRP2220106A/jo/texte JORF n°0190 du 18 août 2022. Texte n° 16 ►Élargissement des compétences vaccinales des infirmiers et les sages-femmes. Consulter les textes en ligne sur le site officiel de l’administration française : https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A15641 https://www.service-public.fr/
- Arrêté du 1er mars 2022 fixant la liste des vaccinations que les sages-femmes sont autorisées à prescrire et à pratiquer : en ligne sur le site de Légifrance.
- Lettre circulaire du 26 avril 1998 relative à la pratique des vaccinations en milieu de travail par les médecins du travail (cette lettre circulaire remplace la lettre circulaire TE 25/74 du 14 mai 1974 relative à la vaccination en milieu de travail).
VACCINATION anti-VHB
- Arrêté du 27 février 2019 modifiant l’arrêté du 6 mars 2007 relatif à la liste des élèves et étudiants des professions médicales et pharmaceutiques et des autres professions de santé, pris en application de l’article L. 3111-4 du code de la santé publique. (L’article 1 concerne les assistants dentaires)
Consulter Légifrance - Loi n° 2017-1836 du 30/12/2017 du 2 août 2013 modifiant l Art.L3111-3 sur les thanatopracteurs
Consulter Légifrance - Arrêté du 2 août 2013 fixant les conditions d’immunisation des personnes mentionnées à l’article L. 3111-4 du Code de la santé publique.
Consulter Légifrance (abroge l’Arrêté du 6 mars 2007 fixant les conditions d’immunisation des personnes visées à l’article L. 3111-4 du code de la santé publique) - Arrêté du 2 août 2013 fixant les conditions d’immunisation des personnes mentionnées à l’article L. 3111-4 du Code de la santé publique.
Consulter Légifrance (abroge l’Arrêté du 6 mars 2007 fixant les conditions d’immunisation des personnes visées à l’article L. 3111-4 du code de la santé publique) - Instruction N° DGS/RI2/2014/21 du 21 janvier 2014
relative aux modalités d’application de l’arrêté du 2 août 2013 fixant les conditions d’immunisation des personnes mentionnées à l’article L.3111-4 du code de la santé publique
consulter le texte - Arrêté du 6 mars 2007 relatif à la liste des élèves et étudiants des professions médicales et pharmaceutiques et des autres professions de santé, pris en application de l’article L. 3111-4 du code de la santé publique;
consulter Légifrance - HCSP- Avis relatif aux risques de contamination par le VHB
liés à la formation initiale des étudiats ou élèves s’engageant dans les études paramédicales et pharmaceutiques mentionnées dans l’arrêté du 6 mars 2007 – 12 et 18 janvier 2016
consulter le texte - Haut Conseil de la Santé publique (HCSP), 2014. Vaccination contre l’hépatite B : schémas vaccinaux accélérés.
Avis du HCSP du 20/02/2014 - Haut Conseil de la Santé publique (HCSP), 2014. Hépatite B – Recommandations en cas de non-réponse à la vaccination.
Avis et rapport du HCSP du 07/11/2014
VACCINATION contre la GRIPPE
- Décret n° 2018-805 du 25 septembre 2018 relatif aux conditions de réalisation de la vaccination antigrippale par un infirmier ou une infirmière : JORF n°0222 du 26 septembre 2018 ; texte n° 11
- Instruction N° DGS/ RI1/DGOS/DGCS /2016/4 du 08 janvier 2016 relative aux mesures de prévention et de contrôle de la grippe saisonnière
- Circulaire DGS/RI1/DGOS/DGCS no 2014-316 du 17 novembre 2014 relative à la vaccination contre la grippe saisonnière dans les établissements de santé et les établissements médico-sociaux
- Avis et rapport du HCSP du 28 mars 2014 relatif à l’efficacité de la vaccination contre la grippe
https://www.hcsp.fr/Explore.cgi/avisrapportsdomaine?clefr=424
VACCINATION contre la COQUELUCHE
- HAS – Avis Vaccination Coqueluche Femmes enceintes : lire le communiqué de presse mis en ligne le 12 avril 2022
- Rapport du HCSP du 10/07/2014 : conduite à tenir devant un ou plusieurs cas de coqueluche
http://www.hcsp.fr/explore.cgi/avisrapportsdomaine?clefr=461 - Avis du HCSP du 20/02/2014 : stratégie vaccinale (cocooning et personnels de santé
http://www.hcsp.fr/explore.cgi/avisrapportsdomaine?clefr=410
VACCINATION contre la COVID-19
- Décret n° 2023-368 du 13 mai 2023 relatif à la suspension de l’obligation de vaccination contre la covid-19 des professionnels et étudiants
- Texte abrogé : la loi n° 2021-1040 du 5 août 2021 relative à la gestion de la crise sanitaire rend obligatoire la vaccination contre la Covid-19, notamment pour les personnels exerçant dans des établissements de santé (ES), sociaux et médico-sociaux (ESMS), les professions libérales du secteur médical et paramédical, les étudiants ou élèves des établissements préparant à l’exercice de ces professions ainsi que pour les sapeurs-pompiers et marins-pompiers
VACCINATION contre la VARICELLE
- Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France (section des maladies transmissibles), relatif à la vaccination contre la varicelle (séance du 19 mars 2004). Haut Conseil de la Santé Publique, 2004
] http://www.hcsp.fr/docspdf/cshpf/a_mt_190304_varicelle_def.pdf - Avis du Haut conseil de la santé publique relatif aux recommandations de vaccination contre la varicelle (Séance du 5 juillet 2007)
www.hcsp.fr/hcspi/docspdf/avisrapports/hcsp045a20070705_Varicelle.pdf - Rapport du HCSP du 5 juillet 2007. Ré-évaluation des recommandations relatives à la vaccination contre la varicelle avec l’arrivée de vaccins quadrivalents Rougeole-Oreillons-Rubéole
http://www.hcsp.fr/explore.cgi/avisrapportsdomaine?clefr=5
VACCINATION contre la ROUGEOLE
- Avis du HCSP du relatif à l’évolution de la stratégie de gestion en cas d’épidémie de rougeole séance du 23 avril 2018
https://www.hcsp.fr/explore.cgi/avisrapportsdomaine?clefr=651 - Recommandations vaccinales contre la rougeole pour les adultes. Haut Conseil de la santé publique (HCSP), 2011.
http ://www.hcsp.fr/explore.cgi/avisrapportsdomaine?clefr=198 - Circulaire N° DGS/RI1/2009/334 du 4 novembre 2009 relative à la transmission obligatoire de données individuelles à l’autorité sanitaire en cas de rougeole et la mise en œuvre des mesures préventives autour d’un cas ou de cas groupés. Ministère chargé de la santé, 2009.
http://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/09_334t0pdf.pdf
VACCINATION contre la TUBERCULOSE (BCG)
- Décret n° 2019-149 du 27 février 2019 modifiant le décret n° 2007-1111 du 17 juillet 2007 relatif à l’obligation vaccinale par le vaccin antituberculeux BCG (entre en vigueur le l er avril 2019).
consulter le texte sur Legifrance - Avis du HCSP du 10 mars 2017 relatif à l obligation de vaccination par le BCG des professionnels de santé relatif à l’obligation de vaccination par le BCG des professionnels de santé listés aux articles L. 3112-1, R. 3112-1 C et 2 du code de la santé publique.
https://www.hcsp.fr/explore.cgi/avisrapportsdomaine?clefr=577 - Avis du HCSP relatif aux obligations vaccinales des professionnels de santé (séances du 27 septembre et 7 octobre 2016)
https://www.hcsp.fr/explore.cgi/avisrapportsdomaine?clefr=577 - Avis et rapport du HCSP en date du 5 mars 2010
https://www.hcsp.fr/explore.cgi/avisrapportsdomaine?clefr=123
- Marie Lachâtre, marie.lachatre@aphp.fr, Olivia Anselem, Elisabeth Rouveix, Elisabeth Bouvet, Caroline Charlier.Vaccinations chez la femme enceinte : actualités . EMC consult. La presse médicale. Vol 5 – N° 2 P. 108-113 – avril 2024
- Oudin Doglioni D, Gagneux-Brunon A, Gauchet A, Bruel S, Olivier C, Pellissier G, Thilly N, Sicsic J, Raude J, Mueller JE. Psychometric validation of a 7C-model of antecedents of vaccine acceptance among healthcare workers, parents and adolescents in France. Sci Rep. 2023 Nov 14;13(1):19895. doi: 10.1038/s41598-023-46864-9. PMID: 37963903; PMCID: PMC10646074
- Moirangthem S, Olivier C, Gagneux-Brunon A, Peéllissier G, Abiteboul D, Bonmarin I, Rouveix E, Botelho-Nevers E, Mueller JE. Social conformism and confidence in systems as additional psychological antecedents of vaccination: a survey to explain intention for COVID-19 vaccination among healthcare and welfare sector workers, France, December 2020 to February 2021. Euro Surveill. 2022 Apr;27(17). doi: 10.2807/1560-7917.ES.2022.27.17.2100617. PMID: 35485271
- G. Pellissier, M. Lachatre, I. Lolom et al. Couvertures vaccinales, connaissances et pratiques de vaccination contre la coqueluche et la grippe des professionnels de santé dans 4 maternités d’Ile-de-France. Références en Santé au Travail. Tp50. 2022; n° 171 : 79-87. en ligne sur le site de l’INRS
- Donzel, Godinot, J. Sicsic, M. Lachatre, E. Bouvet, D. Abiteboul, E. Rouveix, G. Pellissier, J. Raude, J. E. Mueller. Quantifying preferences around vaccination against frequent, mild disease with risk for vulnerable persons: A discrete choice experiment among French hospital health care workers. Vaccine Volume 39, Issue 5, 29 January 2021, Pages 805-814 L. https://www.sciencedirect.com/science/article/pii/S0264410X20316376?via%3Dihub
- Díaz Luévano C, Sicsic J, Pellissier G, Chyderiotis S, Arwidson P, Olivier C, Gagneux-Brunon A, Botelho-Nevers E, Bouvet E, Mueller J. Quantifying healthcare and welfare sector workers’ preferences around COVID-19 vaccination: a cross-sectional, single-profile discrete-choice experiment in France. BMJ Open. 2021 Oct 4;11(10):e055148. doi: 10.1136/bmjopen-2021-055148.PMID: 34607874
- Godinot LD, Sicsic J, Lachatre M, Bouvet E, Abiteboul D, Rouveix E, Pellissier G, Raude J, Mueller JE. Quantifying preferences around vaccination against frequent, mild disease with risk for vulnerable persons: A discrete choice experiment among French hospital health care workers. Vaccine 2021 Jan 29;39(5):805-814. doi: 10.1016/j.vaccine.2020.12.057. Epub 2021 Jan 6. PMID: 33419603
- G Pellissier, I Lolom, N Cairati, C Cherifi, C Amiel-Taieb, S Farbos, V Caillaud, J Gaudelus, C Gozlan, D Pinquier, J F Gehanno, D Luton, E Bouvet, D Abiteboul. Maternity staff immunization coverage against pertussis and maternal vaccination practices: Results of a 2017 cross-sectional survey in five public maternity hospitals Med Mal Infect 2020 Jun;50(4):361-367. doi: 10.1016/j.medmal.2019.07.009. Epub 2019 Jul 31.
- Pellissier G, Lolom I, Cairati N, Cherifi C, Amiel-Taieb C, et al. Vaccination contre la coqueluche: couverture vaccinale, connaissances et pratiques de vaccination des professionnels dans cinq maternités. Médecine et maladies infectieuses.. Doi : 10.1016/j.medmal.2019.07.009
- Torregrosa G, Meunier G, Saignavong C, Mandelbrot L, Bouvet E. Prévention de la coqueluche : amélioration du cocooning à travers une stratégie de vaccination hospitalière dans le post-partum immédiat. Med Mal Infect. 2016 ; 46(4 suppl 1) : 113.
- Thèse. Auteur : Jeannin M, Directeur : Baumann L., Président : Aubert JP. Les obstacles à la vaccination des professionnels de santé libéraux : une étude qualitative par focus group. Thèse d’exercice de médecine, Université Paris Diderot – Paris 7. Médaille de bronze. Soutenue le 12/07/2016.
- M.C. Bayeux-Dunglas et D. Abiteboul Vaccinations en santé au Travail Références pour le médecin du travail 2016 ; 146 : 23-38.
Consulter - Floret D, Launay O Vaccination contre l’hépatite B Médecine/sciences 2015 ; 31 : 551-8
Consulter - Guthmann JP, Fonteneau L, Ciotti C, Bouvet E, Pellissier G, Lévy-Bruhl D, Abiteboul D. Vaccination coverage of health care personnel working in health care facilities in France: results of a national survey, 2009. Vaccine. 2012 Jun 29;30(31):4648-54. doi: 10.1016/j.vaccine.2012.04.098. Epub 2012 May 10.
- Loulergue P, Fonteneau L, Armengaud JB, Momcilovic S, Levy-Brühl D, Launay O, Guthmann JP; Studyvax survey group. Vaccine coverage of healthcare students in hospitals of the Paris region in 2009: the Studyvax survey. Vaccine. 2013 Jun 10;31(26):2835-8. doi: 10.1016/j.vaccine.2013.04.004. Epub 2013 Apr 24.
- Fendri Syrine. Impact d’une intervention engageante sur la couverture vaccinale (CVG) chez le personnel infirmier. Poster JNI 2013
Consulter le poster - Thèse. Auteur: Marion JEANNIN, Directeur: Laurence BAUMANN , Président: Jean-pierre AUBERT. Les obstacles à la vaccination des professionnels de santé libéraux: une étude qualitative par focus group. Thèse d´exercice de médecine, Université Paris Diderot – Paris 7 Médaille de bronze. Soutenue le 12/07/2016
Consulter - INRS Place et limites de la vaccination – Conférence d’experts 2008
Consulter
LIENS UTILES
- Le site du Ministère chargé de la santé
Vaccination Info-service/espace professionnels de santé
- Le site de Santé publique France
La vaccination - Qui peut effectuer un vaccin ? Questions / réponses en ligne sur » Service-publique.fr3, site officiel de l’administration française
- Les autres sites
Infovac
Mes vaccins.net
DOCUMENTS UTILES
Généralités
- Le guide « La Vaccination – 100 questions que se posent les soignants » est disponible sur le site de la MNH (Mutuelle nationale des hospitaliers et des personnels de santé)- édition mai 2019. Cette brochure a été élaborée à l’initiative de la Mutuelle nationale des
Hospitaliers et du Groupe d’Etude sur le Risque d’Exposition des Soignants aux agents infectieux. En ligne sur le site de la MNH : https://www.mnh-mag.fr/sites/default/files/2019-10/Guide%20Vaccins_0.pdf - Rattrapage vaccinal en situation de statut vaccinal incomplet, inconnu, ou incomplètement connu – En population générale et chez les migrants primo-arrivants (mise en ligne sur le site de la HAS – janvier 2020) : consulter les recommandations et les fiches pratiques.
Coqueluche
- Coqueluche – adultes – 5 bonnes raisons de se faire vacciner (Ministère de la Santé – Santé publique France – Janvier 2018)
Coqueluche-les-5-bonnnes-raisons-de-se-faire-vacciner-adultes
Covid-19
- Ministère des solidarités et de la santé : https://solidarites-sante.gouv.fr/grands-dossiers/vaccin-covid-19/
- HAS / Dans le contexte de la campagne vaccinale de l’automne, la HAS renouvelle sa recommandation à co-administrer les vaccins grippe et Covid-19 et rappelle les modalités pratiques à respecter .
- Film de sensibilisation à la vaccination anti-Covid-19 (Service de santé au travail CHU de Nîmes, Réalisation Dr Thierry Bonjour, Janvier 2021) Vaccins COVID à ARN : faut-il se faire vacciner ? : https://youtu.be/v_TGhhUfwgI
- Film de sensibilisation à la vaccination anti-Covid-19 (Service de santé au travail CHU de Nîmes – Réalisation Dr Thierry Bonjour, Mai 2021) Vidéo autour du vaccin AZ et des vaccins à vecteurs viraux. Astrazeneca faut-il se faire vacciner ? : https://youtu.be/SxRxkgmg8co
- Film de sensibilisation à la vaccination anti-Covid-19 (Service de santé au travail CHU de Nîmes – Réalisation Dr Thierry Bonjour, Décembre 2021) Vaccin Anti-COVID : faut-il faire le rappel ? : https://youtu.be/oWUy-Kc-L8I
- Vidéo réalisée par l’Hôpital Necker Enfants Malades – APHP : [Covid-19] Préparation des 6 doses de Comirnaty® (youtube, février 2021)
- Covid-19 et grippe : la HAS précise les conditions d’une co-administration des vaccins (septembre 2021) : https://www.has-sante.fr/jcms/p_3288855/fr/covid-19-et-grippe-la-has-precise-les-conditions-d-une-co-administration-des-vaccins
- Document édité, à l’attention des soignants, par le groupe Vaccination-Prévention de la SPILF (Société de Pathologie Infectieuse de Langue Française) : en ligne sur le site « Infectiologie.com » Questions/réponses par le groupe vaccination-prévention de la SPILF
- Pour en savoir plus :
- Vaccination info-service.fr : https://vaccination-info-service.fr/Les-maladies-et-leurs-vaccins/COVID-19
- Site de l’Agence nationale de sécurité du médicament (ANSM)
Grippe
- Film “Sylvie et le vaccin contre la grippe” réalisé pour promouvoir la vaccination grippale des personnels soignants (primé au festival de la communication en santé 2019 dans la catégorie “Communication de sensibilisation santé publique d’une organisation publique ou d’un établissement de santé” ): https://www.youtube.com/watch?v=pBQRtVqBsvA
- Prévenir la grippe saisonnière : dépliant repères pour votre pratique
http://inpes.santepubliquefrance.fr/CFESBases/catalogue/pdf/1684.pdf
Monkeypox / MKP
- Consulter le site vaccination-info-service.fr géré par Santé publique France. https://vaccination-info-service.fr/Les-maladies-et-leurs-vaccins/Variole-du-singe-Monkeypox
ROR
- Questions-réponses vaccination ROR :
https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/QR_Vaccination_ROR_INPES_2014.pdf
Généralités
- Diaporama / GERES : Avis de la HAS 2023 ; Vaccination des personnels de santé. (janvier 24)
- Diaporama / GERES : Quelles vaccinations pour les personnels de santé. (décembre 2023)
Covid-19
- Diaporamas en ligne sur le site du COREB (rechercher la thématique « VACCINES ») : https://www.coreb.infectiologie.com/fr/diaporamas.html
Coqueluche
- Diaporama – Etude Gricovax : Évaluation des pratiques et de l’acceptabilité de la vaccination coqueluche (et grippe) en maternité Journée du groupe Vaccination-Prévention de la SPILF – (Juin 2023) – Marie Lachâtre
Grippe et autres infections respiratoires
- Diaporama : Enquête EHPAD 2022 ‘Impact épidémies & vaccinations’. Journées Annuelles de la Société Française De Gériatrie et de Gérontologie. Dr F. Sarkozy. (08/11/2022)
Hépatite B
- Diaporamas / GERES : Vaccination contre l’hépatite B des personnels de santé (juin 2024)
Tuberculose / BCG
- Diaporamas / GERES : Risque de tuberculose professionnelle. Prévention et suivi. Place du BCG
- Recommandations communes applicables à tout milieu de travail (mise en ligne 2022)
- Recommandations pour les professionnels pénitentiaires (mise en ligne 2022)
- Recommandations pour les personnels de santé et médico-sociaux (mise en ligne 2022)
- Recommandations pour les intervenants auprès des publics migrants et/ou en situation de précarité (mise en ligne 2022)
- Recommandations pour les personnels des laboratoires e biologie médicale et de recherche (mars 23)
- Recommandations pour les professionnels travaillant en contact avec de jeunes enfants (mars 23)
- Diaporama / GERES: Vaccination BCG pour les soignants : la fin de l’obligation (D. Abiteboul, GERES) Diaporama présenté lors de la 27 ème journée annuelle du GERES – 2019